Si la formation pressentie pour les collaborateurs du client est publiée en accès libre sur le web ouvert par le prestataire, l'utilisation/projection de cette formation par le client, avec éventuellement des adaptations mineures, est l'objet de licence, les coûts des adaptations éventuelles étant entièrement portés par le prestataire.
Si le contenu attendu de la formation destinée aux collaborateurs client n'est pas publiée de façon substantielle, l'intervention du prestataire est portée par une prestation de conseil et toutes les options sont ouvertes :
- les droits d'exploitation du résultat de la prestation sont cédés, ou bien,
- les droits d'utilisation du résultat de la prestation de sont concédés.
Animation
L'animation présentielle est portée par une prestation de conseil, principalement mesurée au temps passé avec les participants à la formation, la réunion de lancement et le bilan de formation étant comptabilisés en sus.
L'animation sur réseau social est portée par une prestation de conseil mesurée par le nombre/volume d'interventions.
