Malheureusement, ce sésame est fragile et la graine risque de n'éclore qu'une seule et unique fois.
En effet, le Client impose le plus souvent dans ses conditions générales d'achat la "cession de tous les droits des résultats de la prestation" [2] et cette exigence est répercutée par le leader du groupement (Supplier) vers ses sous-traitants.
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| Chaîne de cession des droits d'exploitation en B2B |
Dans ces conditions, pour le formateur sous-traitant, comment continuer à exploiter ses créations dont il aura céder "tous les droits de propriété intellectuelle" au leader du groupement ?
