Le site qui comprend notamment des textes, un plan, une navigation, des graphiques, des liens, des mots clefs, un gabarit graphique qui sont sous régime de droit d'auteur [1] : en dehors des exceptions au droit d'auteur, vous ne pouvez pas représenter ou reproduire tout ou partie du site, que ce soit pour une destination externe ou interne.
Certains textes sont sous Creative Commons Paternité Partage des Conditions Initiales à l'Identique. Ce sont notamment des textes extraits ou adaptés du Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux Prestations Intellectuelle.
Par ailleurs, si vous souhaiter reproduire ou représenter une partie substantielle du site, par exemple sur votre intranet ou un réseau social d'entreprise ou d'association, nous vous invitons à prendre contact pour trouver la meilleure solution à vos besoins et attentes.
Notes :
Pour le modèle d'affaires numérique, nous vous invitons à consulter le site l'Entreprise Numérique Créative, une plateforme d'intelligence numérique thématique sur les modèles d'affaires de l'économie numérique, et notamment le modèle d'affaires numérique V200.
[1] Code de la propriété intellectuelle
Moderniser les relations entre les grands comptes et les PME sur les questions de propriété intellectuelle.
- Représentation stylisée des bonnes pratiques de la commande publique
- Retours d'expérience
