Les connaissances antérieures sont identifiées dans les documents particuliers du marché.
Titres de propriété industrielle afférents aux résultats
Les titres de propriété industrielle afférents aux résultats sont identifiés dans une liste annexée au marché.
Cette liste est complétée au fur et à mesure de l’exécution du marché.
Tiers désignés par le marché
Les tiers qui bénéficient des mêmes droits et qui sont soumis aux mêmes obligations que le Client pour l’utilisation des résultats sont identifiés dans les documents particuliers du marché.
Tiers désignés par le marché
Les tiers qui bénéficient des mêmes droits et qui sont soumis aux mêmes obligations que le Client pour l’utilisation des résultats sont identifiés dans les documents particuliers du marché.
Cette page est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Paternité - Partage à l'Identique 2.0 France. Vous êtes invités à prendre contact avec l'auteur du site pour le respect de la clause de Paternité. Basée sur le Cahier des Clauses Administratives Générales Prestations Intellectuelles (CCAG-PI).
